La rupture du mandat conclu entre un agent sportif et un footballeur professionnel peut soulever des questions importantes concernant l'indemnisation de l'agent. Cette étude analyse la jurisprudence relative à la rupture fautive du mandat d'agent sportif et les critères permettant d'apprécier l'étendue du préjudice subi, notamment au regard des diligences accomplies par l'agent au cours de la relation contractuelle.

"La pratique montre que les agents sportifs sont pourtant fréquemment victimes de révocation unilatérale de la part des joueurs de football, attirés par d’autres agents sportifs voire invités par les clubs à se défaire de leur agent afin d’éviter de prendre en charge leur commission dans le cadre d’une convention tripartite, comme il est d’usage.

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L’objectif de la présente étude jurisprudentielle est d’essayer de montrer quelle est l’étendue de l’indemnisation de l’agent sportif en cas de rupture fautive par le joueur du mandat, en fonction principalement des diligences accomplies par ce dernier tout au long de la relation contractuelle, et ainsi permettre aux praticiens d’évaluer, selon le prisme adopté, le risque ou les enjeux d’un éventuel contentieux."

L'agent sportif peut-il être indemnisé en cas de rupture ?

Comment est calculée l'indemnisation de l'agent sportif ?

Quels recours en cas de rupture abusive du mandat ?